Archives des Règlement - Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec

Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec
Règlement sur le rapport annuel
Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par des personnes autres que des psychoéducateurs
Règlement sur les diplômes délivrés
Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre
Règlement sur les conditions de formation des personnes autres que des psychoéducateurs pour l’exercice d’activités professionnelles pouvant être exercées par les psychoéducateurs
Règlement sur le comité de la formation des psychoéducateurs
Règlement sur les dossiers, les cabinets de consultation et autres bureaux et la cessation d’exercice des psychoéducateurs
Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec
Règlement sur le permis de psychothérapeute
Règlement sur l’exercice de la profession de psychoéducateur en société